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Aucun droit d'auteur connu

Notre marque de domaine public permet aux œuvres qui ne sont plus restreintes par le droit d'auteur d'être marquées comme telles de manière standard et simple, les rendant facilement identifiables et accessibles à d'autres. De nombreuses institutions du patrimoine culturel, y compris les musées, bibliothèques et autres conservateurs, connaissent le statut du droit d'auteur des peintures, livres et manuscrits, photographies et autres œuvres de leurs collections, dont beaucoup sont anciennes et ne sont plus protégées par le droit d'auteur. La marque du domaine public fonctionne comme une marque ou une étiquette, permettant à des institutions comme celles-ci ainsi que d'autres ayant de telles connaissances de communiquer qu'une œuvre n'est plus restreinte par le droit d'auteur et peut être librement utilisée par d'autres. La marque peut également être une source importante d’informations, permettant à d’autres personnes de vérifier le statut des droits d’auteur d’une œuvre et d’en savoir plus sur l’œuvre.